NAONAD, Simon GIRON, 8 Rue Anne Mandeville, 44200 NANTES, SIRET 80398481400035
Hébergement : Massive Hoster
Responsable de publication : Simon GIRON
Conditions Générales de Vente :
Modalités de contrat de suivi mensuel Naonad.
Honoraires consultant à régler en plus de votre budget publicitaire.
Paiement par prélèvement SEPA à réception de facture.
Abonnement mensuel, engagement tacite mensuel.
Début du contrat à date du début d'abonnement, impliquant l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
Tout mois commencé est dû.
Résiliation avec préavis d'une semaine, par simple mail.
TVA non applicable - Section 293 B du CGI
Règlement : prélèvement SEPA
Pas d’escompte accordé pour paiement anticipé.
En cas de non-paiement à la date d’échéance, des pénalités calculées à trois fois le taux d’intérêt légal seront appliquées. Tout retard de paiement entraînera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€.
Gestion marketing publicitaire.
Création contenu.
Création campagne publicitaire.
Diffusion publicitaire.
Gestion de campagne de diffusion.
Rapport statistique.
Facturation mensuelle à mois échu, en début de mois. Montant calculé sur la
base du budget géré au cours du mois précédent.
Tarifs basés sur vos investissements publicitaires pour toutes les régies définies
dans le cadre du devis ainsi que sur le temps, la responsabilité et le niveau d’
expertise que représentent la gestion de ces investissements.
Toute évolution du programme technique fera l'objet d'un avenant écrit, chiffré et signé AVANT exécution. À défaut, la prestation reste au forfait initial.
Suspension des prestations en cas d'impayé.
La loi applicable est la loi française.
Tribunal de commerce de Nantes compétent en cas de litige.
